Nomination du maire suppléant Lors de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 1er décembre dernier, il a été résolu que M. Claude Rivest, conseiller du district no 1 « Hector-Charland », agirait à titre de maire suppléant pour les mois de janvier, février et mars 2016, ou jusqu’à son remplacement. Rappelons que le maire suppléant a comme fonction de remplacer au besoin M. Jean-Claude Gingras, maire, et ce, aux différentes rencontres de travail ou aux activités officielles de la Ville de L’Assomption.
| | Programmation hiver | printemps 2016 : les inscriptions arrivent à grands pas! Le 23 novembre dernier, la Programmation hiver | printemps 2016 a été distribuée à tous les citoyens et citoyennes de L’Assomption. Pour ceux et celles qui n'auraient pas reçu la brochure, celle-ci est disponible sur le site Internet de la municipalité et dans la plupart des édifices municipaux. Prenez note que la période d'inscription débutera le 8 décembre prochain, en ligne ou au bureau du Service des loisirs et de la culture. Nous souhaitons rappeler aux citoyens et citoyennes de L'Assomption que la carte Action L'Assomption est obligatoire pour toute inscription aux activités se trouvant dans la programmation, et ce, pour chaque membre de la famille. N’hésitez pas à profiter de l’offre sportive et culturelle qui vous est proposée! Pour information : Service des loisirs et de la culture | 450 589-5671, poste 214
| L'eau potable de L'Assomption, toujours une qualité 5 étoiles! Le 11 novembre dernier, M. Christian Sauvageau, directeur du Service de l’hygiène du milieu, recevait au nom de la Ville de L’Assomption, et ce, pour une quatrième année consécutive, une Attestation de niveau 5 étoiles pour l’eau potable produite au Centre de traitement d’eau Jean-Perreault. Réseau Environnement procédait alors à la remise des Attestations 5 étoiles de son Programme d’excellence en eau potable (PEXEP) aux municipalités québécoises dont les stations de traitement surpassent les normes de qualité en matière de traitement d’eau potable. Les attestations, allant d’une à cinq étoiles, récompensent les installations qui se sont démarquées sur trois aspects au cours de l’année 2014. Ces critères sont la qualité supérieure de l’eau produite par rapport à la réglementation en vigueur, la constance de production ainsi que les efforts soutenus pour l’amélioration continue des procédés et de leur opération. De plus, dans le cadre de cette soirée, la Ville de L’Assomption s’est vu remettre une plaque honorifique soulignant sa 10e année de l’atteinte de la Phase 3 du PEXEP. Le principal objectif de cette Phase 3 est que toute l’équipe affectée aux opérations se doit de procéder à une évaluation de la performance de chaque élément de la station et d’identifier tout ce qui peut constituer une limite à l’obtention de meilleurs résultats (objectif : 100 % qualité, 100 % du temps). La Ville de L’Assomption est fière de faire partie des quatre villes au Québec ayant atteint cette troisième phase du programme. Finalement, Réseau Environnement a tenu à remercier la Ville de L’Assomption d’être un membre actif au programme et de participer depuis le début de la création du PEXEP à l’adaptation et à l’évolution du programme au Québec, et ce, de façon très active. En offrant à sa population une eau potable de qualité 5 étoiles, la Ville de L’Assomption s’assure ainsi d’atteindre les objectifs les plus rigoureux et surtout de respecter les hauts standards de qualité en matière de traitement de l’eau. Pour information : Service de l'hygiène du milieu | 450 589-5671, poste 270 |
Quand Noël rime avec prudence... 
C’est bientôt le temps des réjouissances et le mois de décembre est la période de l'année où se déclarent le plus d’incendies causés par une chandelle. Par mesure de prévention, votre Service de sécurité incendie souhaite vous transmettre quelques conseils de sécurité afin que vous passiez de joyeuses fêtes avec ceux que vous aimez. - Gardez les bougies et chandelles hors de la portée des enfants et des animaux;
- Les emballages, boîtes, cartons et autres ne doivent pas être brûlés dans un foyer, car ils produisent trop de chaleur;
- Testez vos avertisseurs de fumée avant la période des fêtes;
- Restez dans la cuisine lorsque vous cuisez des aliments. Si vous quittez la cuisine, même pour une courte période de temps, éteignez la cuisinière (ou le four);
- Si vous souhaitez vous procurer un sapin naturel, choisissez-en un fraîchement coupé dont les aiguilles ne tombent pas lorsque vous le touchez et veillez à ce que le pied de l’arbre soit toujours immergé dans l’eau;
 - Placez votre sapin à au moins 1 mètre (3 pieds) de toute source de chaleur (foyer, plinthe électrique, etc.);
- Évitez les cheveux d’ange et la neige en aérosol. Il s’agit d’un mélange qui peut être très combustible;
- Utilisez des lumières décoratives conçues pour l’extérieur à l’extérieur et conçues pour l’intérieur à l’intérieur;
- Évitez de surcharger les prises de courant. Il s’agit d’une habitude non sécuritaire, même sur une courte période de temps;
- Ne laissez jamais le sapin ou les lumières décoratives allumés lorsque vous quittez la résidence.
Pour information : Service de sécurité incendie | 450 589-5671, poste 217
| Des policiers honorés pour leurs services distingués 
Le 26 novembre dernier, cinq policiers du Service de police de L’Assomption/Saint-Sulpice ont reçu la Médaille pour services distingués du gouverneur général du Canada témoignant de 20 ans ainsi que de 40 ans de service. Voici la liste des dignitaires : - le sergent Mario Pontbriand - 20 ans de service
- l’agente Céline Côté - 20 ans de service
- l’agent Denis Girard - 20 ans de service
- l’agent Alain Benoît - 20 ans de service
- le commandant aux enquêtes Raymond Michetti - 40 ans de service
 Durant leurs nombreuses années de service, ces policiers se sont démarqués par leur service exemplaire, leur bonne conduite, leur dévouement ainsi que leur efficacité. Le Service de police de L’Assomption/Saint-Sulpice est fier de compter ces policiers parmi ses membres et tient à remercier chacun d’entre eux d'exercer leur profession avec autant de passion. ♦♦♦♦♦♦♦♦♦♦♦♦♦♦♦♦ Intensification des contrôles policiers en lien avec l'alcool et les drogues au volant Avec la période des fêtes qui débute tout doucement, les opérations policières ciblant la capacité de conduite affaiblie par l’alcool ou les drogues seront intensifiées sur l’ensemble du territoire dans le cadre de l’opération VACCIN, dont l’acronyme signifie « Vérification accrue de la capacité de conduite – Intervention nationale ». Les automobilistes doivent savoir qu’ils peuvent se faire intercepter n’importe où, n’importe quand, et que les policiers sont désormais très bien formés pour détecter toutes les drogues. Le Service de police de L'Assomption/Saint-Sulpice souhaite que tous les citoyens et citoyennes profitent pleinement de ce temps de réjouissances, mais tient tout de même à rappeler que prendre le volant après avoir consommé n’est pas une option. C’est la raison pour laquelle les policiers et policières invitent la population à « Célébrer sans déraper! ». Ils tiennent aussi à rappeler que plusieurs solutions alternatives s’offrent aux automobilistes pour rentrer à la maison de façon sécuritaire (ex. : services de raccompagnement, conducteur désigné) et que la capacité de conduite affaiblie par l’alcool ou les drogues demeure l’une des causes principales de collisions mortelles au Québec. Selon la Société de l'assurance automobile du Québec, dans environ 80 % des collisions impliquant un conducteur reconnu coupable d’une infraction, le conducteur n'était pas un récidiviste.
| Qu’est-ce qu’un inspecteur en bâtiment et quel est son rôle? L’inspecteur en bât iment a comme principale responsabilité d'informer et de conseiller les citoyens de la municipalité, les entrepreneurs en construction et les promoteurs immobiliers sur les différentes questions reliées à l'urbanisme notamment en ce qui a trait au plan et aux règlements d’urbanisme. Il est chargé de vérifier la conformité des travaux en cours de réalisation ou réalisés (construction, agrandissement ou rénovation de bâtiments, aménagement paysager, aménagements connexes sur les terrains privés, amélioration environnementale, etc.) avec comme objectif premier d’assurer le respect des politiques et règlements municipaux en matière d’aménagement du territoire et d’urbanisme. Il analyse et traite les demandes déposées au Service de l’urbanisme afin de s’assurer qu'elles soient conformes aux dispositions et aux règlements en vigueur, et ce, avant d'émettre les permis et les certificats. En vertu du règlement numéro 302-2015 relatif à l’administration des règlements d’urbanisme, l’inspecteur en bâtiment exerce tous les pouvoirs qui lui sont confiés par ce règlement, à savoir : - émettre tout permis et certificat prévus à la réglementation;
- visiter et examiner toute propriété pour constater si les règlements y sont respectés;
- émettre un avis écrit à toute personne qui contrevient à la réglementation, lui prescrivant de corriger une situation dangereuse ou qui constitue une infraction au règlement;
- émettre un constat d’infraction à toute personne qui contrevient à une disposition de la réglementation et qui constitue une infraction;
- intenter une poursuite pénale au nom de la Ville pour une contravention au règlement;
- suspendre des travaux dangereux et l’exercice d’un usage contrevenant à ce règlement;
- mettre en demeure d’évacuer provisoirement tout bâtiment qui pourrait mettre la vie ou la santé de quelque personne en danger;
- mettre en demeure de clôturer un terrain, une partie de terrain ou une construction où il existe un danger pour le public.
Pour information : Service de l'urbanisme au 450 589-5671, poste 247.
| Un nouveau service en ligne offert à la cour municipale de L'Assomption Vous avez reçu un constat d'infraction et vous souhaitez le contester? Rien de plus facile. Vous pouvez maintenant émettre un plaidoyer de non-culpabilité en ligne. Voici les étapes à suivre : - accédez à la page Constat Express sur le site Internet de la municipalité (rubrique des services en ligne);
- sélectionnez l’option « Contester un constat » dans le menu de gauche;
- complétez les informations demandées (numéro de constat, date de l'infraction);
- confirmez l’envoi du plaidoyer;
- une fois les informations envoyées, votre dossier citoyen est mis à jour instantanément à la cour municipale. Vous recevrez par la suite un avis d’audition de la part de la cour municipale;
- recevez votre confirmation par courriel;
- si vous éprouvez des difficultés ou qu’un message d’erreur vous
 empêche de compléter votre transaction, nous vous suggérons de communiquer directement avec le personnel de la cour municipale. Ils pourront valider vos informations et assurer le suivi de la transaction. Pour information : Cour municipale de L'Assomption | 450 589-5671, poste 380
| Modification de l'horaire des collectes des matières résiduelles | Secteur commercial seulement La Ville de L'Assomption tient à informer la population que les collectes des matières résiduelles (pour le secteur commercial seulement) prévues les vendredis 25 décembr e 2015 et 1er janvier 2016 seront devancées d'une journée, et ce, en raison de la période des fêtes. De ce fait, les collectes seront effectuées respectivement les jeudis 24 et 31 décembre 2015, aux heures déjà prescrites. Pour information : Service de l'hygiène du milieu | 450 589-5671, poste 270
| Plus d'heures de patinage libre durant les fêtes Le Serv ice des loisirs et de la culture tient à informer la population que l'horaire du patinage libre à l'aréna local sera bonifié durant la période des fêtes. ♦ 21 décembre : de 16 h à 17 h
♦ 22 décembre : de 14 h à 15 h
♦ 23 décembre : de 16 h à 18 h
♦ 28 décembre : de 16 h à 18 h
♦ 30 décembre : de 16 h à 18 h Pour information : Service des loisirs et de la culture | 450 589-5671, poste 214
| Pour en savoir plus sur le programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec Lors de la séance ordinaire du 1er décembre dernier, des citoyens ont questionné les élus sur le Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ), lequel est la source de la subvention appliquée sur le projet de construction d'un complexe municipal. Il s'agit d'un programme de subvention financé par les gouvernements fédéral (provenant d’une partie de la taxe d’accise sur l’essence) et provincial (par emprunt). Cette subvention est rendue disponible aux municipalités du Québec qui doivent en contrepartie : - investir à même leurs propres ressources un montant minimum en réfection d’infrastructure;
- utiliser le montant de la subvention pour des investissements admissibles.
Les investissements admissibles sont dans l’ordre : - la mise aux normes et à niveau des équipements pour l’eau potable ou les eaux usées;
- l’élaboration d’un plan d’intervention sur les infrastructures citées en 1 ou 3;
- le renouvellement des conduites d’eau potable ou d’égout;
- la voirie locale et les autres infrastructures municipales.
Une somme équivalant à 20 % du montant de la contribution gouvernementale peut être utilisée pour la réalisation de travaux admissibles sans tenir compte de l’ordre de priorité. Il est important de savoir que ce programme n’est pas dédié prioritairement à la réfection des chaussées. Tout au contraire, cette option ne peut être envisagée qu’en tout dernier lieu, à l’exception du 20 % mentionné plus haut. Dans une lettre adressée au maire de la Ville le 25 août 2014, le ministre des Affaires municipales du Québec a confirmé que la municipalité avait droit à une subvention de 6 226 805 $ répartie sur 5 ans (2014-2018). Cette subvention sera versée au fur et à mesure que les projets sont présentés au Ministère. À noter que pour la partie attribuée par le gouvernement provincial, la Ville doit l’emprunter et le Ministère lui verse le montant nécessaire pour rembourser l’emprunt. Dans le projet du complexe municipal, la Ville alloue 20 % du montant auquel elle a droit (1 245 300 $) au financement de ce projet. Comme mentionné précédemment, elle doit emprunter ce montant qui lui sera remboursé par le gouvernement au fur et à mesure des échéances de cette dette. Toute subvention versée comptant sera appliquée directement en réduction de l’emprunt.
| Résultat du registre référendaire relatif au règlement numéro 215-2015 Le 30 novembre dernier, la Ville de L'Assomption tenait une procédure d'enregistrement relatif au règlement numéro 215-2015 intitulé : « Règlement d’emprunt décrétant l’exécution des travaux de construction d’un complexe municipal sur les lots 2 891 140, 2 894 328 et 2 894 243 cadastre du Québec (rang du Bas-de-L’Assomption Nord) autorisant une dépense de sept millions neuf cent soixante-sept mille dollars (7 967 000 $) et un emprunt pour ces fins de six millions quatre cent soixante-six mille neuf cent cinquante dollars (6 466 950 $) réparti sur une période de 20 ans. » Ce registre visant à recevoir la signature des personnes demandant la tenue d’un scrutin référendaire conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM) a été accessible sans interruption de 9 h à 19 h. En vertu des dispositions de la LERM, le nombre requis de signatures était de 500 afin de demander la tenue d’un scrutin référendaire, alors que le nombre de demandes reçues a été de 353. Quant au nombre de jours d’accessibilité au registre, la loi prévoit (article 535) que pour 500 signatures, on fixe à une journée la durée de la procédure d’enregistrement. Le certificat émis à la suite de la procédure d’enregistrement stipule que le règlement d’emprunt numéro 215-2015 est approuvé par les personnes habiles à voter. En conséquence, le règlement suit son processus d’approbation et entrera en vigueur conformément à la loi.
| Des services en ligne à votre service! La Ville de L'Assomp tion offre aux citoyens et citoyennes une gamme de services en ligne pour s'inscrire à des activités, consulter diverses sources d'information ou effectuer certaines transactions. Sport plus : cette application permet aux citoyens et citoyennes de s'inscrire aux diverses activités offertes par le Service des loisirs et de la culture. Vous pouvez donc consulter, vous inscrire pour un cours de votre choix et payer par carte de crédit. Consultation du rôle d'évaluation : obtenez de l’information en ligne sur le rôle d'évaluation et d’autres renseignements non nominatifs sur une propriété. Bibliothèque Christian-Roy : grâce à votre numéro d'abonné et votre mot de passe, vous avez accès à votre dossier d'abonné en ligne dans nos deux succursales de la bibliothèque et sur Internet au catalogue.ville.lassomption.qc.ca. Vous pouvez faire des recherches de documents, consulter les ressources électroniques, réserver des titres, renouveler le prêt de vos documents, consulter vos frais et votre historique de prêts. Rendez-vous à la Maison de la culture ou au Livre-service durant la présence des commis pour obtenir votre mot de passe. Constat express : une solution rapide et sécuritaire pour le paiement de vos constats d’infraction. Ce service en ligne est directement lié au logiciel de la cour municipale de la municipalité. Ainsi, les paiements seront instantanément transmis et validés et un courriel de confirmation vous sera acheminé immédiatement après la transaction en guise de reçu de paiement.
| Séance du conseil municipal
La prochaine séance ordinaire du conseil municipal se tiendra le mardi 12 janvier 2016 à 19 h 30, au Centre communautaire (379, rue Dorval).
Adoption du budget 2016 et du budget triennal d'immobilisations 2016-2017-2018 Les membres du conseil municipal adopteront le budget 2016 ainsi que le budget triennal d'immobilisations 2016-2017-2018 lors d'une séance extraordinaire qui se tiendra le mardi 15 décembre 2015 à 19 h 30, au Centre communautaire.
Fermeture des bureaux des centres administratifs | Période des fêtes À l’occasion de la période des fêtes, les bureaux des centres administratifs des 379 et 399, rue Dorval, du 375, rue Saint-Pierre (Service de l’urbanisme) et du 654, boulevard de l’Ange-Gardien (Service des travaux publics), seront fermés du mercredi 23 décembre 2015 à compter de 12 h 30 (à l'exception du Service de l'urbanisme qui fermera à 16 h 30) pour rouvrir le lundi 4 janvier 2016 selon l’horaire habituel. | Deuxième avis | Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes Les municipalités ont l’obligation légale de percevoir les taxes. Ainsi en vertu de la Loi sur les cités et villes, une municipalité peut mettre en vente un immeuble pour défaut de paiement des taxes. Ce recours permet de recouvrer toutes les taxes qui font l’objet d’un rôle de perception, soit : - taxes foncières;
- droits sur les mutations immobilières;
- toutes autres créances assimilées à des taxes.
De ce fait, nous souhaitons vous rappeler que la Ville de L'Assomption tiendra une vente pour défaut de paiement des taxes le mardi 8 décembre 2015 à 14 h, à la salle du conseil municipal située au 379, rue Dorval, à L’Assomption. Pour en savoir [ + ]
Stationnement de nuit interdit Le stationnement de nuit est interdit de minuit à six heures, du 15 novembre 2015 au 1er avril 2016. Pour en savoir [ + ] | Rappel important aux automobilistes | Pneus d'hiver L’hiver étant à nos portes, nous souhaitons rappeler aux citoyens et citoyennes que la pose de pneus d’hiver est obligatoire entre le 15 décembre et le 15 mars de chaque année. Depuis 2008, la loi oblige à ce que tous les véhicules de promenade et les taxis immatriculés au Québec, de même que les véhicules de promenade offerts en location au Québec, soient munis de quatre pneus d’hiver conçus spécifiquement pour la conduite hivernale. L’état de ces pneus est primordial pour avoir une bonne adhérence sur la route. Nous vous recommandons de consulter votre garagiste, expert en la matière, afin de s’assurer du bon état de vos pneus et que ces derniers portent le pictogramme identifiant un pneu conçu spécifiquement pour la conduite hivernale. Veuillez prendre note qu'en cas de non-conformité, vous vous exposez à une amende qui peut varier de 200 $ à 300 $. Pour en savoir [ + ]
| | Activités de la Bibliothèque Christian-Roy Mur/mur Galerie s'expose
Jusqu'au 20 décembre 2015
Salle Michelle-Le Normand Une exposition de plusieurs artistes présentés par Mur/mur Galerie de L’Assomption traduisant sa vision de l’art actuel mettant en valeur des productions récentes en peinture, sculpture, photographie.
Exposition en vitrines
Jeux Manitou
Du 9 novembre 2015 au 4 janvier 2016 Jeux Manitou est une entreprise de conception, de fabrication et de distribution de casse-têtes en bois depuis 1998, dont François Vachon en est le concepteur. Un jeu Manitou est avant tout une aventure donc, il y a de bonnes chances que vous ayez du plaisir, mais aussi que vous ayez à faire face à l’inconnu. Que vous soyez débutant ou expert, une large gamme de casse-têtes vous attend.
Le Noël des petits lecteurs
Le samedi 5 décembre de 10 h à 12 h
Activité pour les 5 ans et moins Les petits lecteurs sont invités à venir rencontrer le Père Noël à la bibliothèque! Une fête pour toute la famille avec maquillage pour les amis, la Fée de Noël et sa magie, des surprises et des jeux pour les tout-petits! Apportez votre appareil photo. | Activités de la Bibliothèque Christian-Roy (suite) La Guignolée
Du 1er au 13 décembre 2015, la Bibliothèque Christian-Roy s’associe à la Société de Saint-Vincent de Paul afin de recueillir des denrées non périssables pour offrir des paniers de Noël à des familles et personnes seules qui sont dans le besoin et qui habitent à L’Assomption. Nous vous remercions de votre générosité!
Participez à notre dernière rencontre Brin de laine et brin de jasette pour l’année 2015, le jeudi 10 décembre prochain à la salle Michelle-Le Normand. C’est une occasion pour les tricoteuses de tous les niveaux de se retrouver, d’échanger, d’apprendre ou tout simplement de tricoter ensemble. Pour celles qui n’ont pas de matériel, vous aurez accès à de la laine et des broches à la bibliothèque.
Horaire des fêtes Veuillez noter que la Bibliothèque Christian-Roy ainsi que le Livre-service seront fermés pour le congé des fêtes, soit les 24, 25, 26, et 31 décembre 2015 ainsi que les 1er et 2 janvier 2016. Toute l’équipe de la Bibliothèque Christian-Roy vous souhaite de très joyeuses fêtes! | Activités de la Bibliothèque Christian-Roy (suite) Le grand tour de Bobine, la lutine!
Le samedi 12 décembre à 10 h
Activité pour les 3 à 8 ans
Salle Michelle-Le Normand Spectacle interactif présenté par Animations Clin d’œil Cette lutine couturière n’a qu’une idée en tête : jouer des tours! Son dernier tour a même fait fâcher le Père Noël. Bobine aura droit à une petite leçon… et si tous ensemble nous lui préparions un grand tour?
Club du rat Biboche
Activité gratuite
Pour les 3 à 6 ans
Inscription nécessaire
Jusqu'au mois d'avril 2016, Biboche, notre rat de bibliothèque, invite les enfants de 3 à 6 ans à venir découvrir le bonheur de lire en participant à une heure du conte, puis à un petit bricolage. Les enfants peuvent s’inscrire au club et venir chercher dès maintenant leur cahier d’activités dans lequel se trouvera le calendrier des heures du conte pour la saison 2015-2016. Découvre le site de Biboche au www.biboche.ca.
Si vous souhaitez obtenir des informations supplémentaires concernant l'une ou l'autre des activités proposées par la Bibliothèque Christian-Roy, nous vous invitons à contacter le 450 589-5671, poste 278 ou à vous rendre sur le site Internet. | | Lors de la séance ordinaire du 1er décembre dernier, le conseil municipal a procédé à l'adoption, entre autres, des résolutions suivantes (octroi de contrats, réglementation, mandat de représentation, etc.) : - adoption du règlement 156-18-2015 amendant le règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) de certains secteurs de la ville de L'Assomption numéro 156-2008 et ses amendements afin d'y ajouter de nouveaux secteurs de PIIA;
- autorisation pour prise de possession, exploitation et entretien | Poste de pompage du rang de l'Achigan
- engagement du conseil municipal auprès de la MRC de L'Assomption relativement au plan d'urbanisme.
| Conformément à la Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes, la Ville de L'Assomption est fière d'appuyer financièrement et de soutenir les organismes jeunesse ci-dessous : - Alliance taekwondo
- Association de ringuette
- Association du baseball mineur de L'Assomption
- Association soccer-football de L'Assomption
- Club de patinage de vitesse
- Club de tir à l'arc Les Francs Archers
- Corps de cadets 3040
- Football Lanaudière - Rhinos
- Hockey féminin Lanaudière
- L'Assomption BMX Club (Lab Club)
- L'Assomption taekwondo
- Scouts de L'Assomption
| Prochaine édition de l'Info-Ville : le vendredi 18 décembre 2015 | | | | |
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